Conditions de vente

1. Commandes

Toutes les commandes doivent se faire sur le site editionsbibliocuriosa.com. Nous n'acceptons pas les commandes faites directement par courriel ou d'autre manière, en dehors du site editionsbibliocuriosa.com. Pour les détails sur la façon de commander et de télécharger les ouvrages, consultez la page Achat et téléchargement.

2. Prix

Les prix affichés sur le site editionsbibliocuriosa.com sont en dollars canadiens, sans frais supplémentaires, ni taxes ni frais d'envoi. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens. Les prix peuvent changer sans préavis.

3. Paiement

Les commandes passées sur le site editionsbibliocuriosa.com doivent être réglées par carte de crédit ou par Paypal. Nous acceptons les cartes Visa et MasterCard.

4. Produits numériques

Le client peut télécharger les produits numériques achetés sur le site editionsbibliocuriosa.com dès que la transaction a été acceptée. Consultez la page Achat et téléchargement pour les détails. Le nombre de téléchargements autorisé et la période pour le faire peuvent changer sans préavis.

Les fichiers numériques acquis sont des œuvres d’auteurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de fichier numérique est réservé à un usage personnel, privé et gratuit. Toute reproduction (autre que celle autorisée pour le téléchargement), adaptation, usage collectif, revente ou louage est absolument interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

Aucun échange, crédit ou remboursement ne pourra être accepté après la confirmation d’une transaction de vente d’un produit numérique. Les Éditions Biblio Curiosa ne pourront en aucun cas être tenues responsables d’éventuels problèmes de compatibilité entre un produit numérique et un appareil électronique, sauf dans l’éventualité où la description du produit affichée serait inexacte.

5. Force majeure

Les Éditions Biblio Curiosa ne seront pas tenues responsables de l'inexécution, en tout ou en partie, d’une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous puissiez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de notre contrôle.